Mécanique à propos de Citroën Rosalie . Crée le 13 mars 2013.
 
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 duplicata d'immatriculation

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kent-car



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MessageSujet: duplicata d'immatriculation   Mar 07 Oct 2014, 22:16

bonjour, je suis en belgique et je viens d'acheter une rosalie 8, je voudrais savoir ou écrire en france pour obtenir un duplicata du carnet d'immatriculation de ce vehicule,voici le numero de la plaque se trouvant sur le véhicule: 7132ag59
merci
Philippe
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Benhurburg

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mar 07 Oct 2014, 22:57

Bonsoir,
C'est la préfecture qui gère cela: http://www.nord.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Horaires-et-coordonnees/Prefecture-du-Nord.

Je pense que c'est uniquement le propriétaire de l'ancienne immatriculation qui peut faire faire un duplicata .
Slt

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Quand on est mort , on ne sait pas qu'on est mort , c'est pour les autres que c'est difficile.
Quand on est con c'est pareil !!!
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papytravaux



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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mer 08 Oct 2014, 09:00

Bonjour,

si tu rencontres qqs difficultés, tu as sans doute une solution ici:

http://media.citroen.fr/file/27/7/catalogue-prestations-fr.10277.pdf

ou bien

http://www.citroen.fr/univers-citroen/citroen-heritage/archives-citroen.html

et télécharger le catalogue, ce qui donne ce lien si tu ne l'obtiens pas directement

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8a



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MessageSujet: duplicata   Mer 08 Oct 2014, 09:11

Bonjour oui le patrimoine citroen aide beaucoup ses les 2 adresse que papy travaux ta donner mais le souci ses les préfectures déja si on a pas une carte grise enregistré en informatique et que l'on trouve une voiture avec les carte grise d'epoque il considère que la voiture est inexistante donc aucun document ne peut etre fourni
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papytravaux



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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mer 08 Oct 2014, 13:44

8a a écrit:
Bonjour oui le patrimoine citroen aide beaucoup ses les 2 adresse que papy travaux ta donner

mais le souci ses les préfectures déja si on a pas une carte grise enregistré en informatique et que l'on trouve une voiture avec les carte grise d'epoque il considère que la voiture est inexistante donc aucun document ne peut etre fourni

C'est là il me semble tout l'intérêt des services offerts par le conservatoire...
Le souci étant que en relisant hier les conditions, c'est qu'ils se basent sur le N° du moteur... lol!

Alors là, allez savoir si c'est le moteur d'origine scratch et en plus lorsqu'il n'y a plus de plaque sur le moteur ???????????????

perso il n'y a pas de plaque sur le moteur, mais par chance j'ai la carte grise et ai pu retrouver un des anciens propriétaires qui était désigné comme acheteur sure le certificat d'immat...
Il a eu la gentillesse de me faire un certificat de vente, ce qui va me faciliter ( je l'espère) les démarches..



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8a



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MessageSujet: immatriculation   Mer 08 Oct 2014, 16:58

bonjour oui papy je trouve aussi drole pour le numéro de moteur car jai demander pour la mienne mais il mon repondu qu'il n'avais plus que les registres des fabrications avec les numéro de moteurs et non pas ceux avec les numéros de châssis ou carrosserie pour rosalie

pour ta voiture tu a la carte grise mais a t'elle déjà été enregistre informatiquement ?
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papytravaux



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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mer 08 Oct 2014, 21:25

non ma carte grise date des années 50....

l'enregistrement informatique ne se fait que depuis que celà a été mis en place et uniquement lors de transactions ou changements d'adresse pour les voitures qui datent d'avant....
Celà ne me soucie pas...

pour le suivi Citroën, je trouve curieux le choix du N° de moteur pour l'identification du véhicule, mais ça a au moins le mérite d'exister...

j'ai acheté un moteur de 8 cv qui lui a sa plaque pour en cas de remplacement pour ma voiture .
Par contre je n'ai aucun renseignement sur la voiture ou il était monté. De plus c'est un moteur de 8 cv qui était monté sur une 10 cv...
Le gars l'avait déposé pour monter un moteur de 10...
Si j'y suis obligé, moi je ferai peut-être l'inverse....je déclare ne pas avoir de plaques sur le châssis et la caisse..........alors , ils me sortent les papiers d'une autre voiture scratch
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kent-car



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MessageSujet: merci pour vos reponses   Mer 08 Oct 2014, 22:19

salut merci pour vos réponses,je vais essayer de trouver le numero moteur,j'ai la plaque du chassis
philippe
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kent-car



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MessageSujet: moteur   Mer 08 Oct 2014, 22:35

encore un petit renseigement,la plaque moteur se trouve dans quel coin du moteur? il est assez bien rouillé.
Philippe
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papytravaux



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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Jeu 09 Oct 2014, 09:13

http://www.jlm-plaque.fr/13-plaques-constructeur

son emplacement se situe sur le bloc moteur derrière la dynamo


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8a



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MessageSujet: carte grise   Jeu 09 Oct 2014, 12:24

moi jai pas de numéro de chassis certaine rosalie en non et pas d'autre pourquoi ???? IL EST qui est sur une plaque a l 'avant coté chauffeur ;

Papy ^pour faire une demande d'enresgistration de carte grise ancienne pour l 'informatiser pour pouvoir avoir une nouvelle carte grise a ton nom il faux que sa sois la personne qui est marquer sur la vieille carte grise qui en face la demande auprés du service public et ses payant et le probleme est que si le monsieur qui est marqué dessus est décedé la ses foutu y a bien le recours des héritier si y en a mais il faut que la voiture est été pris en compte lors de la succession pour que le notaire puisse faire une attestation.

Javais vu que sur les texte de loi légisfrance que le propriétaire d'une voiture n'ai pas celuis qui est marqué sur la carte grise ses celui qui a payé la voiture et que si une voiture est acheter a crédit le vrai propriétaire ses la banque tant que le dernier versement n'ai pas fait !!

donc si des parents achète une voiture la paye la donne a un enfant et mette la carte grise a son nom ses la que je comprend pas car le gamin peut vendre la voiture , et la préfecture il demande jamais qui est le propriétaire il se fi toujours au nom sur la carte grise ?????

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papytravaux



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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Jeu 09 Oct 2014, 13:45

bonjour,

je me suis penché pas mal sur le problème et si tu as une démarche à faire il faut balayer large dans la réflexion...

Deux choses principales sont à prendre en considération:
1)la partie administrative pour pouvoir rouler
2) la partie juridique qui fait valoir la propriété...

A ce sujet...........
Il y a quelques 30 ans voir plus, un notaire m'a dit que posséder vaut propriété ( sauf bien sur que quelqu'un apporte la preuve qu'il ait été dépossédé...)
Ma belle soeur qui est notaire m'a dernièrement confirmé ceci, ainsi que certains textes législatifs dont j'ai pris connaissance lors de mes recherches......

pour la partie administrative ( certificat d'immatriculation) il ne s'agit pas d'un titre de propriété, mais d'une autorisation de circuler et / ou de se trouver sur la voie publique......

Si tu disposes de l'ancienne carte grise, il existe également une autre solution qui consiste à déclarer ta voiture non roulante, de déposer ta carte grise à la gendarmerie, le temps des travaux de restauration...

Mais pour être plus précis il me faut consulter mes notes
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citro21

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Dim 12 Oct 2014, 16:56

scratch tout dépend de ce que l'administration Belge exige comme documents pour l'immatriculation, le conservatoire a t'il pouvoir en Belgique?

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MessageSujet: admin belge   Lun 13 Oct 2014, 06:29

l'administration demande juste l'ancien certificat d'immatriculation
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citro21

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Lun 13 Oct 2014, 18:05

scratch et une attestation sur l'honneur de vente d'un véhicule avec carte grise perdue? tu as le nom du propriétaire?

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Lun 13 Oct 2014, 21:13

non je n'ai pas de nom,juste une plaque francaise sur le vehicule
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citro21

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Lun 13 Oct 2014, 23:02

scratch je vois si je peut t'avoir le nom du dernier propriétaire et ce que tu peux en faire

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MessageSujet: imma   Mar 14 Oct 2014, 06:06

merci,je pars 1 mois en chine pour le boulot ce matin mais je continuerai a suivre le forum
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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mer 15 Oct 2014, 20:56

cheers bon voyage et regarde si tu vois des rosalie, je pense pouvoir t'avoir les renseignements sur le propriétaire en titre de ta rosalie.

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mer 15 Oct 2014, 21:08

citro21 a écrit:
cheers bon voyage et regarde si tu vois des rosalie, je pense pouvoir t'avoir les renseignements sur le propriétaire en titre de ta rosalie.

aurais-tu des pouvoirs surnaturels ? Very Happy
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citro21

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Mer 15 Oct 2014, 21:47

scratch non juste quelques relations bien placées study

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Ven 17 Oct 2014, 14:56

Je peux recuperer le certificat de conformite chez citroen car j'ai la plaque chassis et la plaque moteur,
Merci de bien vouloir passer ton temps a chercher l'ancien proprietaire,j'espere recevoir de bonnes nouvelles de ta part,quand a trouver des rosalie ici en mongolie interieure avec des hivers a -40°, j'ai des doutes Wink
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MessageSujet: dupli   Dim 09 Nov 2014, 22:25

bonsoir,avez vous trouvé l'ancien propriétaire de mon vehicule?
J'ai éte a la bourse retromobile de spa aujourd'hui etla federation des vehicules anciens m'a remis des documents a remplir pour l'immatriculation de vehicules sans papiers en Belgique.
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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Dim 09 Nov 2014, 23:06

Sad mon premier informateur ne peux avoir accès informatiquement depuis la côte d'or car le n° d'immat est trop ancien il faut donc trouver un interlocuteur a la préfecture de Lille pour faire une recherche aux archives. J'ai contacté une 2emme personne qui va essayé d'avoir l'info.

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MessageSujet: Re: duplicata d'immatriculation   Lun 10 Nov 2014, 10:19

kent-car a écrit:
bonjour, je suis en belgique et je viens d'acheter une rosalie 8, je voudrais savoir ou écrire en france pour obtenir un duplicata du carnet d'immatriculation de ce vehicule,voici le numero de la plaque se trouvant sur le véhicule: 7132ag59
merci
Philippe

J'étais à peu près dans le même cas que toi....voiture passée par des propriétaires successifs dont un intermédiaire désigné comme l'acheteur sur la carte grise barrée....
J'ai eu la chance de le retrouver et il m'a fait un certificat de vente....

Pour les recherches en préfecture, inutile de se faire d'illusions pour tout ce qui est antérieur à l'informatisation du système....
J'ai en un temps également consulté la préfecture......il serait exeptionnel de trouver un employé qui parte fouiller dans les archives papiers...

Tu as deux options il me semble pour ta carte grise
1) obtenir un certificat de vente correspondant au titulaire de la carte grise....

2) ne pas trop t'occuper de celà et passer par le conservatoire citroën....
Celà te donne deux possibilités selon les documents demandés
- soit obtenir une carte grise normale
- soit obtenir une carte grise collection

Pour le premier cas, je dois pouvoir te communiquer copies des documents de cession selon les époques, même le très ancien.....
Pour nous en France, il y a des dates de prescriptions et / ou de validité, des délais en principe à respecter....dons à voir selon les obligations avec la législation Belge...

Pour le second cas, il te faut t'adresser ici

http://data.citroen.fr/Resources/Content/FR/06_univers/06_histoire/Citro%c3%abn_HERITAGE_Catalogue_prestations_complet_FR_2013mars.pdf

- avec dans la mesure du possible le N° d'immatriculation
- le N° d'identification sur la plaque à l'avant du longeron gauche du châssis
- le N° d'identification sur la plaque posée sur le montant avant gauche du tablier entre le capot et la portière
- le N° du moteur

Il faut savoir que selon la loi française, le fait de posséder vaut propriété....

La carte grise n'est qu'un document autorisant la circulation mais curieusement ne prouve pas la propriété du véhicule...J'ai vérifié ceci à la fois sur le site du gouvernement et auprès du notaire

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